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Brevet européen · EP1569984 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1569984
Numéro de demande
EP03786401
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2003
Publié
7 sept. 2005
Délivré
11 janv. 2012
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 77/388 (2006.01)
C08G 77/26 (2006.01)
C08G 77/54 (2006.01)
Priorité
EP 02080202 09.12.2002
US 431712 P 09.12.2002
Demande PCT
PCT/NL2003/000870 09.12.2003
Publication PCT
WO2004/052963 24.06.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 11 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2012

Parties

Titulaire

SupraPolix B.V.

EUtech-park, MMP 1.29, Horsten 1, 5612 AX Eindhoven, NL

Inventeur

BOSMAN, Anton, Willem

NL-5613 SB Eindhoven, NL

JANSSEN, Henricus, Marie

NL-5625 AM Eindhoven, NL

VAN GEMERT, Gaby, Maria, Leonarda

NL-6041 GH Roermond, NL

VERSTEEGEN, Ronny, Mathieu

NL-5963 BA Horst, NL

MEIJER, Egbert, Willem

NL-5583 GC Waalre, NL

SIJBESMA, Rintje, Pieter

NL-5212 AK 'S-Hertogenbosch, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.