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Brevet européen · EP1570026 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1570026
Numéro de demande
EP03812575
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2003
Publié
7 sept. 2005
Délivré
24 mai 2006
Radié
31 août 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10B 43/08 (2006.01)
C10K 1/06 (2006.01)
F28G 9/00 (2006.01)
F23J 15/06 (2006.01)
Priorité
DE 10258066 11.12.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/008580 02.08.2003
Publication PCT
WO2004/053023 24.06.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008

  2. 31 mai 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

Parties

Inventeur

THIELERT, Holger

44379 Dortmund, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.