TROCKENNEUTRALISATIONSVERFAHREN II

Brevet européen · EP1570040 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1570040
Numéro de demande
EP03767728
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2003
Publié
7 sept. 2005
Délivré
21 mars 2007
Radié
31 déc. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11D 11/00 (2006.01)
C11D 17/06 (2006.01)
Priorité
DE 10258006 12.12.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/013613 03.12.2003
Publication PCT
WO2004/053037 24.06.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2008

  2. 13 avr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

Parties

Inventeur

ORLICH, Bernhard

40477 Düsseldorf, DE

BLASEY, Gerhard

40599 Düsseldorf, DE

KRUSE, Hans-Friedrich

41352 Korschenbroich, DE

RÄHSE, Wilfried

40598 Düsseldorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.