MISCHUNGEN OPTISCHERAUFHELLER
Brevet européen · EP1570122 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1570122
- Numéro de demande
- EP03796069
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2003
- Publié
- 7 sept. 2005
- Délivré
- 5 nov. 2008
- Radié
- 31 déc. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06L 3/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 02406084 10.12.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/050913 01.12.2003
- Publication PCT
- WO2004/053221 24.06.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2009
- 5 nov. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.11.2008
Parties
Inventeur
DONZÉ , Jean-Jacques
F-68740 Blodelsheim, FR
MEYBERGER, Marie
F-68480 Bouxwiller, FR
MILDE, Michael
79639 Grenzach-Wyhlen, DE
PAPENDICK, Volker
79585 Steinen, DE
ZELGER, Josef
CH-4125 Riehen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.