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Brevet européen · EP1570134 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1570134
Numéro de demande
EP03767791
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2003
Publié
7 sept. 2005
Délivré
18 mai 2011
Radié
31 déc. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03C 1/06 (2006.01)
Priorité
DE 10260212 13.12.2002
DE 10260211 13.12.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/014099 12.12.2003
Publication PCT
WO2004/055280 01.07.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

  2. 18 mai 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

Parties

Titulaire

Hansgrohe AG

Auestrasse 5 - 9, 77761 Schiltach, DE

Inventeur

KOLLMANN, Fabian

70597 Stuttgart, DE

SCHÖNHERR, Tom

70374 Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.