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Brevet européen · EP1570138 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1570138
Numéro de demande
EP03780302
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2003
Publié
7 sept. 2005
Délivré
13 déc. 2006
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 1/86 (2006.01)
Priorité
FR 0215564 10.12.2002
Demande PCT
PCT/FR2003/050112 30.10.2003
Publication PCT
WO2004/055284 01.07.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 29 déc. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

  3. 29 déc. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Sandoz, Jean-Luc

Chemin de la Brume 4, 1110 Morges

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Sandoz, Jean-Luc

1110 Morges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.