Flaches Dach oder wesentlich flaches Dach
Brevet européen · EP1570141 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1570141
- Numéro de demande
- EP03780557
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2003
- Publié
- 7 sept. 2005
- Délivré
- 12 janv. 2011
- Radié
- 31 déc. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04D 3/00 (2006.01)
- Priorité
- IE 20020968 12.12.2002
- Demande PCT
- PCT/IE2003/000168 12.12.2003
- Publication PCT
- WO2004/053252 24.06.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.07.2016
- 9 mars 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.03.2011
- 12 janv. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.01.2011
Parties
Inventeur
CAROLAN, James
County Cavan, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.