BODENPLATTE UND BODENABDECKUNG FÜR ELASTISCHEN BODEN

Brevet européen · EP1570143 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1570143
Numéro de demande
EP03759162
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2003
Publié
7 sept. 2005
Délivré
30 mai 2007
Radié
30 mai 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
E04F 15/22 (2006.01)
Priorité
SE 0203339 13.11.2002
US 425741 P 13.11.2002
Demande PCT
PCT/SE2003/001690 03.11.2003
Publication PCT
WO2004/044348 27.05.2004
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 14 déc. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007

  3. 29 juin 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007

  4. 30 mars 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007

Parties

Titulaire

AB Gustaf Kähr

AB GUSTAF KÄHR

Box 805, S-382 28 Nybro, SE

Inventeur

BRÄNNSTRÖM, Hans

S-382 34 Nybro, SE

TROST, Wolfgang

S-382 37 Nybro, SE

ISRAELSSON, Leif

S-382 37 Nybro, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.