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Brevet européen · EP1570144 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1570144
- Numéro de demande
- EP03811710
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2003
- Publié
- 7 sept. 2005
- Délivré
- 1 juin 2011
- Radié
- 30 nov. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04H 12/22 (2006.01)F16B 25/10 (2006.01)
- Priorité
- CH 197802 25.11.2002
- Demande PCT
- PCT/CH2003/000762 18.11.2003
- Publication PCT
- WO2004/048718 10.06.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2013
- 20 août 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.08.2011
- 1 juin 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.06.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.