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Brevet européen · EP1570254 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1570254
Numéro de demande
EP03790465
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2003
Publié
7 sept. 2005
Délivré
18 nov. 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 21/73 (2006.01)
H01J 49/10 (2006.01)
Priorité
US 432963 P 12.12.2002
Demande PCT
PCT/US2003/039440 11.12.2003
Publication PCT
WO2004/055493 01.07.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.09.2021

  2. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  3. 18 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

Parties

Inventeur

MORRISROE, Peter, J.

New Milford, CT 06776, US

MYLES, Thomas

Fairfield, CT 06432, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.