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Brevet européen · EP1570460 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1570460
- Numéro de demande
- EP03713194
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 2003
- Publié
- 7 sept. 2005
- Délivré
- 19 avr. 2006
- Radié
- 28 févr. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G10D 7/10 (2006.01)G10D 9/02 (2006.01)G10D 9/06 (2006.01)
- Priorité
- SI 200200289 03.12.2002
- Demande PCT
- PCT/SI2003/000004 18.02.2003
- Publication PCT
- WO2004/051620 17.06.2004
- Langue du dépôt
- slovène
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.09.2011
- 28 févr. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro Zink, Hochfelderstrasse 17 B, 8173 Neerach → Patentanwaltsbüro Zink, Birchlistrasse 11, 8173 Riedt-Neerach
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
- 31 juil. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro Zink, Hochfelderstrasse 17 B, 8173 Neerach
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006
- 28 avr. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Marosevic, Igor
4240 Radovljica, SI
Inventeur
Marosevic, Igor
4240 Radovljica, SI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.