Kunststoffdeckel

Brevet européen · EP1571099 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1571099
Numéro de demande
EP05003178
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2005
Publié
7 sept. 2005
Délivré
7 oct. 2009
Radié
28 févr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 43/02 (2006.01)
B29C 45/00 (2006.01)
Priorité
DE 202004007378 U 08.05.2004
DE 202004002742 U 19.02.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  2. 24 juin 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9,, Postfach 2441, 8022 Zürich → Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich

    Publié dans Swissreg le 24.06.2011

  3. 24 oct. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9,, Postfach 2441, 8022 Zürich

    Publié dans Swissreg le 24.10.2009

  4. 7 oct. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.10.2009

Parties

Inventeur

Thoma, Christian

79774 Albbruck-Schachen, DE

Schütz, Nicole

5412 Gebenstorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.