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Brevet européen · EP1571274 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1571274
Numéro de demande
EP05450040
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2005
Publié
7 sept. 2005
Délivré
12 sept. 2007
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04F 19/06 (2006.01)
E04F 15/02 (2006.01)
E04F 13/00 (2006.01)
Priorité
AT 1632004 05.03.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  4. 22 sept. 2021

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  5. 19 déc. 2013

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2013

  6. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  7. 6 mars 2012

    Transféré

    Titulaire
    Proll, Johannes, Lambrechtgasse 16, 1040 Wien, Autriche → Proverum AG, Rathausstrasse 7, 6341 Baar

    Publié dans Swissreg le 06.03.2012

  8. 6 mars 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.03.2012

2 entrées antérieures
  1. 28 déc. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

  2. 28 sept. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Proverum AG

Rathausstrasse 7, 6341 Baar

Inventeur

Proll, Johannes

1040 Wien, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.