Dichtungsanordnung

Brevet européen · EP1571379 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1571379
Numéro de demande
EP05075395
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2005
Publié
7 sept. 2005
Délivré
2 janv. 2008
Radié
17 févr. 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16J 15/04 (2006.01)
F16K 27/08 (2006.01)
F16L 23/16 (2006.01)
Priorité
NL 1025631 03.03.2004
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    17.02.2025
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 17.02.2025

  2. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  3. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  4. 29 févr. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008

  5. 31 janv. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008

Parties

Inventeur

Ebskamp, Lambertus

7241 VM Lochem, NL

Notten, Nicolaas Joannes

7261 WZ Ruurlo, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.