Microsystème électromécanique

Brevet européen · EP1571454 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1571454
Numéro de demande
EP04100839
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2004
Publié
7 sept. 2005
Délivré
1 août 2007
Radié
2 mars 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01P 15/08 (2006.01)
G01P 1/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 mars 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 02.03.2024

  2. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  3. 6 déc. 2016

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Colibrys S.A., Rue de la Maladière 83, 2000 Neuchâtel → Safran Colibrys SA, Avenue des Sciences 13, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans Swissreg le 06.12.2016

  4. 16 avr. 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 16.04.2011

  5. 31 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

  6. 31 août 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Safran Sensing Technologies Switzerland SA

Safran Colibrys SA

Avenue des Sciences 13, 1400 Yverdon-les-Bains

Radiée du registre

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Dutoit, Bertrand

1446, Baulmes

Birling, Sophie

2000, Neuchâtel

Stauffer, Jean-Michel

2000, Neuchâtel

Dupraz, Yves

1442, Montagny-près-Yverdon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.