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Brevet européen · EP1571934 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1571934
Numéro de demande
EP03778524
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2003
Publié
14 sept. 2005
Délivré
22 août 2007
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A24D 3/16 (2006.01)
Priorité
GB 0227662 27.11.2002
Demande PCT
PCT/GB2003/005151 26.11.2003
Publication PCT
WO2004/047571 10.06.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 28 déc. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

  3. 14 sept. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Filtrona International Limited

Avebury House, 201-249 Avebury Boulevard, Milton Keynes MK9 1AU, GB

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

MCCORMACK, Anthony, Denis, Dalry

Northumberland NE41 8HS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.