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Brevet européen · EP1572369 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1572369
Numéro de demande
EP03788823
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2003
Publié
14 sept. 2005
Délivré
23 mai 2012
Radié
28 nov. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B03B 5/02 (2006.01)
Priorité
DE 20218917 U 06.12.2002
Demande PCT
PCT/DE2003/003896 25.11.2003
Publication PCT
WO2004/052545 24.06.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 nov. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.11.2023

  2. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  3. 30 juin 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 30.06.2012

  4. 23 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.05.2012

Parties

Titulaire

Mueller & Co. Aufbereitungstechnik AG

5608 Stetten

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

MUELLER, Heinrich

CH-5626 Hermetschwil-Staffeln

RIES, Werner

69488 Birkenau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.