KÜHLKANAL-GEOMETRIE

Brevet européen · EP1572405 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1572405
Numéro de demande
EP03799451
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2003
Publié
14 sept. 2005
Délivré
30 avr. 2014
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 51/06 (2006.01)
Priorité
DE 20219761 U 19.12.2002
DE 20219824 U 20.12.2002
Demande PCT
PCT/DE2003/004276 18.12.2003
Publication PCT
WO2004/056519 08.07.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 30 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.04.2014

Parties

Inventeur

KLEINER, Gilbert

72514 Inzighofen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.