AUFHÄNGUNGSLÄNGSLENKER

Brevet européen · EP1572476 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1572476
Numéro de demande
EP03780387
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2003
Publié
14 sept. 2005
Délivré
22 avr. 2009
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60G 9/00 (2006.01)
B60G 7/00 (2006.01)
B60G 7/02 (2006.01)
Priorité
GB 0229056 13.12.2002
Demande PCT
PCT/GB2003/005452 15.12.2003
Publication PCT
WO2004/054825 01.07.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 22 avr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2009

Parties

Titulaire

Meritor Heavy Vehicle Systems Limited

Llay Industrial Estate, Rackery Lane, Llay, Wrexham, Clwyd LL12 0PB, GB

Inventeur

BRERETON, Garry

Rossett, Wrexham LL12 0DY, GB

CHAN, David

Hawarden, Flintshire CH5 3LH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.