SELS CRISTALLINS DE CEFDINIR
Brevet européen · EP1572699 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1572699
- Numéro de demande
- EP03789109
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2003
- Publié
- 14 sept. 2005
- Délivré
- 14 févr. 2007
- Radié
- 31 déc. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 501/22 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20022724 20.12.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/013524 01.12.2003
- Publication PCT
- WO2004/056835 08.07.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2012
- 13 avr. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Joachim Lauer, Patentanwalt, Stapferstrasse 5,, Postfach 2651, 8033 Zürich
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 28 févr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
Parties
Inventeur
POZZI, Giovanni
I-20045 Besana Brianza, IT
MARTIN, Gomez, Patricio
E-37006 Salamanca, ES
ALPEGIANI, Marco
I-20132 Milano, IT
CABRI, Walter
I-20089 Rozzano, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.