DURCH UV-STRAHLUNG HÄRTBARE EPOXYACRYLATE
Brevet européen · EP1572814 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1572814
- Numéro de demande
- EP03808308
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2003
- Publié
- 14 sept. 2005
- Délivré
- 27 janv. 2010
- Radié
- 31 déc. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 4/06 (2006.01)C09D 4/00 (2006.01)C09J 4/06 (2006.01)C09J 4/00 (2006.01)//C08G 59/14 (2006.01)
- Priorité
- CH 216102 19.12.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/051057 18.12.2003
- Publication PCT
- WO2004/056930 08.07.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2014
- 27 janv. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.01.2010
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.