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Brevet européen · EP1572815 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1572815
Numéro de demande
EP03767815
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2003
Publié
14 sept. 2005
Délivré
17 oct. 2018
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 5/18 (2006.01)
C09K 21/12 (2006.01)
D06N 3/00 (2006.01)
D06M 11/72 (2006.01)
Priorité
DE 10261213 20.12.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/014399 17.12.2003
Publication PCT
WO2004/058902 15.07.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 16 janv. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

  3. 17 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2018

Parties

Titulaire

Raymaster Holding Aktiengesellschaft

Lüssiweg 41, 6301 Zug

Inventeur

OBERNOSTERER, Hannes

6300 Zug

LEUCHT, Thomas

95213 Münchberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.