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Brevet européen · EP1572858 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1572858
Numéro de demande
EP03813110
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2003
Publié
14 sept. 2005
Délivré
21 juin 2006
Radié
31 déc. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11D 17/00 (2006.01)
Priorité
DE 10258870 17.12.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/013850 06.12.2003
Publication PCT
WO2004/055152 01.07.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2008

  2. 30 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006

Parties

Inventeur

BUCHMEIER, Willi

40822 Mettmann, DE

JUCKEL, Thomas

40789 Monheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.