MODIFIZIERTE BACE
Brevet européen · EP1572904 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1572904
- Numéro de demande
- EP03709301
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2003
- Publié
- 14 sept. 2005
- Délivré
- 15 avr. 2009
- Radié
- 28 févr. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 1/21 (2006.01)C12N 15/52 (2006.01)C12N 9/64 (2006.01)C07H 21/04 (2006.01)
- Priorité
- US 358651 P 21.02.2002
- Demande PCT
- PCT/US2003/005508 21.02.2003
- Publication PCT
- WO2003/072733 04.09.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.09.2011
- 15 avr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.04.2009
Parties
Inventeur
CHOU, Kuo-Chen
Kalamazoo, MI 49009, US
HOWE, Jeffrey, W.
Brighton, MI 48116-5181, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.