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Brevet européen · EP1573162 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1573162
Numéro de demande
EP02784951
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2002
Publié
14 sept. 2005
Délivré
22 avr. 2009
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 3/663 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CA2002/001889 05.12.2002
Publication PCT
WO2004/051045 17.06.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 8 août 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 08.08.2009

  3. 22 avr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2009

Parties

Inventeur

WINFIELD, Alan, H.

Edmonton, Alberta T5S 1L6, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.