ENTLÜFTER
Brevet européen · EP1573241 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1573241
- Numéro de demande
- EP03813871
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2003
- Publié
- 14 sept. 2005
- Délivré
- 7 juin 2006
- Radié
- 19 juil. 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16K 24/04 (2006.01)F24D 19/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 10261936 20.12.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/007908 19.07.2003
- Publication PCT
- WO2004/059199 15.07.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
- 21 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.11.2022
- 20 sept. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- IMT ARMATUREN AG, Sonnenstrasse 8-10, 9434 Au → IMT Armaturen AG, Unterlettenstrasse 10, 9443 Widnau
Publié dans Swissreg le 20.09.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 août 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
- 15 juin 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.