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Brevet européen · EP1573277 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1573277
Numéro de demande
EP03795896
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2003
Publié
14 sept. 2005
Délivré
5 mars 2008
Radié
31 déc. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 5/00 (2006.01)
F16L 27/093 (2006.01)
G01F 1/684 (2006.01)
Priorité
DE 10259395 19.12.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/014268 16.12.2003
Publication PCT
WO2004/057280 08.07.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

  2. 31 mars 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

  3. 31 mars 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

Parties

Inventeur

NESTLE, Volker

73734 Esslingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.