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Brevet européen · EP1573342 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1573342
Numéro de demande
EP03790462
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2003
Publié
14 sept. 2005
Délivré
20 mars 2013
Radié
31 déc. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 12/24 (2006.01)
G01B 7/02 (2006.01)
H04B 3/46 (2006.01)
Priorité
US 432858 P 12.12.2002
US 317555 12.12.2002
Demande PCT
PCT/US2003/039437 11.12.2003
Publication PCT
WO2004/055527 01.07.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

  2. 20 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2013

Parties

Inventeur

RENKEN, Gerald, W.

Carlsbad, CA 92008, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.