SYSTEM ZUM SPERREN VON SCANNING-ABBILDUNGSSYSTEMEN
Brevet européen · EP1573355 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1573355
- Numéro de demande
- EP03814762
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2003
- Publié
- 14 sept. 2005
- Délivré
- 22 août 2007
- Radié
- 22 août 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G01S 7/495 (2006.01)F41H 13/00 (2006.01)
- Priorité
- US 325787 20.12.2002
- Demande PCT
- PCT/US2003/039718 12.12.2003
- Publication PCT
- WO2004/061472 22.07.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 févr. 2008
Modification
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008
- 14 sept. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007
Parties
Inventeur
VOV ROSENBERG, Charles, W., Jr.
Belmont, MA 02478-2323, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.