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Brevet européen · EP1573355 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1573355
Numéro de demande
EP03814762
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2003
Publié
14 sept. 2005
Délivré
22 août 2007
Radié
22 août 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G01S 7/495 (2006.01)
F41H 13/00 (2006.01)
Priorité
US 325787 20.12.2002
Demande PCT
PCT/US2003/039718 12.12.2003
Publication PCT
WO2004/061472 22.07.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 févr. 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008

  2. 14 sept. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007

Parties

Inventeur

VOV ROSENBERG, Charles, W., Jr.

Belmont, MA 02478-2323, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.