Guide orthopédique navigué
Brevet européen · EP1574172 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1574172
- Numéro de demande
- EP05251367
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2005
- Publié
- 14 sept. 2005
- Délivré
- 24 oct. 2007
- Radié
- 31 mars 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/15 (2006.01)A61B 17/17 (2006.01)
- Priorité
- US 795830 08.03.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.10.2014
- 31 mai 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 31.05.2011
- 15 janv. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008
- 15 nov. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Grimm, James E.
Winona Lake, Indiana 46590, US
McGinley, Shawn E.
Fort Wayne, Indiana 46814, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.