MEDIZINISCHER FILM
Brevet européen · EP1574229 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1574229
- Numéro de demande
- EP03777360
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2003
- Publié
- 14 sept. 2005
- Délivré
- 6 juin 2012
- Radié
- 31 déc. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 31/12 (2006.01)A61L 27/44 (2006.01)A61L 27/58 (2006.01)B32B 9/02 (2006.01)B32B 27/36 (2006.01)C08J 7/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2002364348 16.12.2002
- Demande PCT
- PCT/JP2003/015687 08.12.2003
- Publication PCT
- WO2004/054635 01.07.2004
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2013
- 6 juin 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.06.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
MATSUDA, Shojiro
Ayabe-shi, Kyoto 623-0051, JP
OHTANI, Hitoshi
Ayabe-shi, Kyoto 623-0051, JP
TANAKA, Yoshimi
Ayabe-shi, Kyoto 623-0051, JP
TADOKORO, Hideki
Hiroshima-shi, Hiroshima 731-3167, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.