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Brevet européen · EP1574284 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1574284
Numéro de demande
EP04400013
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2004
Publié
14 sept. 2005
Délivré
24 mai 2006
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 1/58 (2006.01)
B23Q 5/38 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 31 mai 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

  3. 31 mai 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Angué, Eric

70806 Kornwestheim, DE

Simone Kopp

73734 Esslingen, DE

Diener, Ulrich

73732 Esslingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.