Linearantrieb
Brevet européen · EP1574284 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1574284
- Numéro de demande
- EP04400013
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2004
- Publié
- 14 sept. 2005
- Délivré
- 24 mai 2006
- Radié
- 31 mars 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23Q 1/58 (2006.01)B23Q 5/38 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
- 31 mai 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006
- 31 mai 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Angué, Eric
70806 Kornwestheim, DE
Simone Kopp
73734 Esslingen, DE
Diener, Ulrich
73732 Esslingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.