Capsule fermée avec système d'ouverture

Brevet européen · EP1574452 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1574452
Numéro de demande
EP05104016
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2003
Publié
14 sept. 2005
Délivré
25 oct. 2006
Radié
13 janv. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65D 81/00 (2006.01)
Priorité
EP 02000943 16.01.2002
Divisionnaire de
EP03729465
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 janv. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 13.01.2023

  2. 2 juil. 2019

    Adresse modifiée

    Titulaire
    SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Case postale 353, 1800 Vevey → Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey

    Publié dans Swissreg le 02.07.2019

  3. 15 nov. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Entre-deux-Villes, 1800 Vevey

Inventeur

Denisart, Jean-Luc

1096 Cully

Cahen, Antoine

1005 Lausanne

Yoakim, Alfred

1806 St-Legier-La Chiesaz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.