Antriebsvorrichtung für ein Tor
Brevet européen · EP1574656 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1574656
- Numéro de demande
- EP05011657
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2003
- Publié
- 14 sept. 2005
- Délivré
- 1 sept. 2010
- Radié
- 30 juin 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05F 15/16 (2006.01)E05F 15/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 10227110 17.06.2002
- Divisionnaire de
- EP03740188
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
- 29 oct. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Merkurstrasse 25, 8400 Winterthur → Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 29.10.2016
- 3 sept. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich → Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Merkurstrasse 25, 8400 Winterthur
Publié dans Swissreg le 03.09.2011
- 1 sept. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.09.2010
- 1 sept. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.09.2010
Parties
Inventeur
Sommer, Frank
73230 Kirchheim/Teck, DE
Sommer, Frank-Uwe
73230 Kirchheim/Teck, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.