ÜBERTRRAGUNGSVORICHTUNG EINER DOSIERTEN MENGE

Brevet européen · EP1574713 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1574713
Numéro de demande
EP03774181
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2003
Publié
14 sept. 2005
Délivré
25 févr. 2015
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 49/06 (2006.01)
F04B 13/00 (2006.01)
Priorité
JP 2002345066 28.11.2002
Demande PCT
PCT/JP2003/014970 21.11.2003
Publication PCT
WO2004/048780 10.06.2004
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  3. 25 févr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.02.2015

Parties

Titulaire

TACMINA CORPORATION

Tacmina Corporation

Nagahori Plaza Bldg. 7F, 4-8, Minami-Semba 2-chome, Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 542-0081, JP

Inventeur

Kukitome, Tadashi, Tacmina Corporation

Asago-gun, Hyogo 679-3311, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.