Pompe
Brevet européen · EP1574717 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1574717
- Numéro de demande
- EP05290481
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2005
- Publié
- 14 sept. 2005
- Délivré
- 30 nov. 2016
- Radié
- 3 mars 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F04D 29/42 (2006.01)
- Priorité
- FR 0402213 03.03.2004
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 mars 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 03.03.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 03.03.2025
- 4 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 30 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2016
Parties
Inventeur
Magyar, Georges
21000 Dijon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.