Robinet à arbre sec et son procédé de montage

Brevet européen · EP1574763 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1574763
Numéro de demande
EP05290438
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2005
Publié
14 sept. 2005
Délivré
8 nov. 2006
Radié
28 févr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 1/226 (2006.01)
Priorité
FR 0402526 11.03.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

  2. 30 nov. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006

Parties

Titulaire

KSB S.A.S

4, Allée des Barbanniers, 92230 Gennevilliers, FR

Inventeur

Larrieu, Lucien

64220 St Jean Pied de Port, FR

Wattignier, Claude

33400 Talence, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.