Verbinder in dünner Bauweise

Brevet européen · EP1575133 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1575133
Numéro de demande
EP04290401
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2004
Publié
14 sept. 2005
Délivré
14 mars 2007
Radié
14 mars 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01R 13/658 (2006.01)
H01R 13/24 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 sept. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  2. 13 avr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

Parties

Titulaire

FCI

145-147 Rue Yves Le Coz, 78000 Versailles, FR

Inventeur

Van der Steen, Henrikus

Den Dungen - Noord Brabant, NL

Meijer, Marcel

5235 GV's-Hertogenbosch, NL

Potters, Paul

5616 AG Eindhoven, NL

Fonteneau, Michel

72000 Le Mans, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.