Notrufverfahren
Brevet européen · EP1575323 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1575323
- Numéro de demande
- EP04290639
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2004
- Publié
- 14 sept. 2005
- Délivré
- 4 oct. 2006
- Radié
- 4 oct. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H04Q 7/38 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 31 oct. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Banet, Franz-Josef
71665 Vaihingen, DE
Jenisch, Markus
71336 Waiblingen, DE
Orlamünder, Harald
71254 Ditzingen, DE
Lautenschlager, Wolfgang
71287 Weissach-Flacht, DE
Klenner, Wolfgang
71254 Ditzingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.