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Brevet européen · EP1575451 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1575451
Numéro de demande
EP02808280
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2002
Publié
21 sept. 2005
Délivré
5 mai 2010
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/90 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IT2002/000813 19.12.2002
Publication PCT
WO2004/056291 08.07.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 19 févr. 2015

    Adresse modifiée

    Mandataire
    JACOBACCI & PARTNERS S.p.A., 2, Avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève → Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano

    Publié dans Swissreg le 19.02.2015

  3. 30 juil. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    JACOBACCI & PARTNERS S.p.A., 2, Avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève

    Publié dans Swissreg le 30.07.2010

  4. 5 mai 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.05.2010

Parties

Titulaire

Invatec S.p.A.

Via Martiri della Libertà, 7, 25030 Roncadelle (BS), IT

Mandataire

Jacobacci & Partners SA

Via Luganetto 3, 6962 Lugano

Inventeur

VENTURELLI, Andrea

I-25062 Concesio BRESCIA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.