COMPOSITION HUILEUSE A BASE DE LIPIDES PEROXYDES UTILISABLE DANS LE TRAITEMENT DE LA XEROSTOMIE

Brevet européen · EP1575670 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1575670
Numéro de demande
EP03813932
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2003
Publié
21 sept. 2005
Délivré
29 sept. 2010
Radié
31 déc. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61P 1/02 (2006.01)
Priorité
FR 0216517 23.12.2002
Demande PCT
PCT/FR2003/003861 22.12.2003
Publication PCT
WO2004/058138 15.07.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2011

  2. 29 sept. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.09.2010

Parties

Titulaire

LABORATOIRES CARILENE

Laboratoires Carilene

7, rue du Chant des Oiseaux, 78360 Montesson, FR

Inventeur

DESJONQUERES, Stéphane

F-78600 Maisons-Laffitte, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.