ZERKLEINERUNGSMASCHINE FÜR MATERIAL BELIEBIGER ART, Z. B. ABFALL ODER HOLZ

Brevet européen · EP1575708 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1575708
Numéro de demande
EP03775058
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2003
Publié
21 sept. 2005
Délivré
28 févr. 2007
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B02C 18/14 (2006.01)
Priorité
DE 10247281 10.10.2002
Demande PCT
PCT/DE2003/003375 09.10.2003
Publication PCT
WO2004/035215 29.04.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 1 mars 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld → GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 01.03.2014

  3. 15 mai 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007

  4. 30 mars 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Metso Lindemann GmbH

Erkrather Strasse 401, 40231 Düsseldorf, DE

Mandataire

Gachnang AG (Patentanwälte)

GACHNANG AG Patentanwälte

Badstrasse 5 Postfach, 8501 Frauenfeld

Inventeur

KOCK, Bernhard

47441 Moers, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.