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Brevet européen · EP1575823 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP1575823
Numéro de demande: EP03813142
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 12 déc. 2003
Publié: 21 sept. 2005
Délivré: 11 févr. 2009
Radié: 31 déc. 2009
Motif: Annuité impayée
Classes CIB: B62K 15/00 (2006.01)
B62K 13/02 (2006.01)
Priorité: SI 200200308 18.12.2002
WO PCT/IB03/01243 03.03.2003
US 461017 12.06.2003
Demande PCT: PCT/EP2003/014564 12.12.2003
Publication PCT: WO2004/054871 01.07.2004
Langue du dépôt: anglais
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

21 juil. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2010
11 févr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.02.2009

Parties

Titulaire

STUDIO MODERNA SA

Studio Moderna SA

Viale S. Franscini 40, 6900 Lugano

Inventeur

MIHELIC, Miko

1356 Dobrova, SI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.