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Brevet européen · EP1575835 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1575835
Numéro de demande
EP03789244
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2003
Publié
21 sept. 2005
Délivré
13 sept. 2006
Radié
31 déc. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 5/20 (2006.01)
B65D 77/02 (2006.01)
Priorité
DE 10261535 23.12.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/014125 12.12.2003
Publication PCT
WO2004/058580 15.07.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2008

  2. 29 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

Parties

Inventeur

SCHMITT, Monika

40231 Düsseldorf, DE

BARTHEL, Wolfgang

40764 Langenfeld, DE

GRAEFE, Ingeborg

59581 Warstein, DE

CANAVOIU-OPRITESCU, Ion

40591 Düsseldorf, DE

GROSSMANN, Barbara

40229 Düsseldorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.