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Brevet européen · EP1575835 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1575835
- Numéro de demande
- EP03789244
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2003
- Publié
- 21 sept. 2005
- Délivré
- 13 sept. 2006
- Radié
- 31 déc. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 5/20 (2006.01)B65D 77/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 10261535 23.12.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/014125 12.12.2003
- Publication PCT
- WO2004/058580 15.07.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2008
- 29 sept. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006
Parties
Inventeur
SCHMITT, Monika
40231 Düsseldorf, DE
BARTHEL, Wolfgang
40764 Langenfeld, DE
GRAEFE, Ingeborg
59581 Warstein, DE
CANAVOIU-OPRITESCU, Ion
40591 Düsseldorf, DE
GROSSMANN, Barbara
40229 Düsseldorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.