VAKUUM-KÜHLWALZE
Brevet européen · EP1575857 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1575857
- Numéro de demande
- EP03775207
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 2003
- Publié
- 21 sept. 2005
- Délivré
- 27 août 2008
- Radié
- 31 oct. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 20/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 10257496 10.12.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/011613 21.10.2003
- Publication PCT
- WO2004/052764 24.06.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.05.2014
- 27 août 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.08.2008
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.