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Brevet européen · EP1575949 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1575949
Numéro de demande
EP03780337
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2003
Publié
21 sept. 2005
Délivré
2 avr. 2008
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 471/04 (2006.01)
A01N 43/90 (2006.01)
C07D 239/42 (2006.01)
Priorité
GB 0230019 23.12.2002
Demande PCT
PCT/GB2003/005273 04.12.2003
Publication PCT
WO2004/056826 08.07.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 19 août 2009

    Adresse modifiée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  3. 30 avr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Syngenta Limited

European Regional Centre Priestley Road Surrey Research Park, Guildford Surrey GU2 7YH, GB

Syngenta Participations AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Radiée du registre

Inventeur

CROWLEY, Patrick Jelf, Syngenta Limited

Bracknell, Berks RG42 6EY, GB

DOBLER, Markus, Novartis Inst. for BioMedical

Cambridgr, MA 02139, US

MUELLER, Urs

4058 Basel

WILLIAMS, John, Syngenta Limited

Bracknell, Berks RG42 6EY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.