PROCEDE DE PREPARATION DE COMPOSITIONS BITUME/POLYMERE EPOXYDE RETICULE, COMPOSITIONS AINSI OBTENUES ET LEUR UTILISATION

Brevet européen · EP1576058 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1576058
Numéro de demande
EP03813934
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2003
Publié
21 sept. 2005
Délivré
20 avr. 2011
Radié
31 déc. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 95/00 (2006.01)
C08L 33/06 (2006.01)
Priorité
FR 0216515 23.12.2002
Demande PCT
PCT/FR2003/003864 22.12.2003
Publication PCT
WO2004/058897 15.07.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

  2. 20 avr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

Parties

Titulaire

TOTAL RAFFINAGE MARKETING

Tour Total 24 Cours Michelet, 92800 Puteaux, FR

Inventeur

PLANCHE, Jean-Pascal

F-38540 St-Just-Chaleyssin, FR

TURELLO, Patrick

F-69290 Craponne, FR

SENNINGER, Thierry

F-57700 Hayange, FR

RODRIGUES, Catherine

F-27700 Hennezis, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.