WEICHGEMACHTE, MECHANISCH STABILE ROBUSTE GRANULATE

Brevet européen · EP1576084 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1576084
Numéro de demande
EP03814401
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 déc. 2003
Publié
21 sept. 2005
Délivré
30 avr. 2008
Radié
30 avr. 2008
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C11D 17/00 (2006.01)
B01J 2/00 (2006.01)
C11D 3/386 (2006.01)
Priorité
US 436206 P 24.12.2002
US 474086 P 28.05.2003
Demande PCT
PCT/US2003/041638 24.12.2003
Publication PCT
WO2004/058933 15.07.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 22 juil. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

  4. 30 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

Parties

Titulaire

GENENCOR INTERNATIONAL, INC.

925 Page Mill Road, Palo Alto, California 94304, US

Inventeur

BECKER, Nathaniel, T.

Hillsborough, CA 94010, US

GREEN, Thomas, S.

Palo Alto , California 94304, US

GEBERT, Mark, S.

Pacifica, CA 94044, US

MAZEAUD, Isabelle

Palo Alto ,California 94304, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.