VERRIEGELUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1576246 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1576246
Numéro de demande
EP03813512
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2003
Publié
21 sept. 2005
Délivré
30 août 2006
Radié
18 déc. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E05B 47/06 (2006.01)
E05B 47/00 (2006.01)
E05B 27/00 (2006.01)
Priorité
CH 220402 23.12.2002
Demande PCT
PCT/CH2003/000831 18.12.2003
Publication PCT
WO2004/057137 08.07.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 18.12.2023

  2. 2 nov. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.11.2023

  3. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  4. 7 nov. 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

  5. 29 déc. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

  6. 29 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Kaba AG

Mühlebühlstrasse 23, 8620 Wetzikon

Mandataire

Frei Patentanwaltsbüro AG

Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich

Inventeur

HAURI, Peter

8712 Stäfa

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.