INTERVENTIONELLE SIMULATORSTEUERUNG

Brevet européen · EP1576564 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1576564
Numéro de demande
EP03776145
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2003
Publié
21 sept. 2005
Délivré
14 nov. 2018
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09B 23/28 (2006.01)
Priorité
SE 0203567 03.12.2002
US 430346 P 03.12.2002
Demande PCT
PCT/SE2003/001890 03.12.2003
Publication PCT
WO2004/051601 17.06.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  3. 20 mars 2019

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  4. 16 janv. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

  5. 13 déc. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 13.12.2018

  6. 14 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2018

Parties

Titulaire

Mentice AB

Odinsgatan 10, 411 03 Göteborg, SE

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

OHLSSON, Fredrik

S-423 40 Torslanda, SE

GRUND-PEDERSEN, Jan

S-429 35 Kullavik, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.